Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Éditeur du site
- Raison sociale : SARL unipersonnelle SARL A.C RENOV
- Siège social : 60 route de Landotte, 33450 Izon, France
- Téléphone : 06 61 69 76 75
- Directeur de publication : KERAUFFRET Johan
- Référent RGPD : KERAUFFRET Johan
Conception, développement et réalisation du site
Le site est conçu par COHÉRENCE COMMUNICATION, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 15 000,00 €.
- Adresse : 27 Av. des Peupliers, 35510 Cesson-Sévigné
- RCS : RENNES 750 529 885
- Téléphone : 02 99 83 72 16
Hébergement
Le site est hébergé par OVH, une société par actions simplifiée (SAS).
- Raison sociale : SAS. OVH
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
- RCS. de Lille Métropole : 424 761 419
Crédits photographiques
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- © Kzenon - Fotolia.com
Objectif et qualité des contenus
Ce site internet a pour objectif de présenter les prestations et les services proposés par SARL A.C RENOV.
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Loi applicable et tribunal compétent
Tout litige est soumis à la loi française.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social seront seuls compétents.